Dans l’univers des véhicules dans lesquels un privé peut investir facilement, on trouve l’immobilier et dans les valeurs mobilières les grandes classes des actions, des obligations, des fonds, des produits structurés ainsi que les devises, les matières premières. Il existe aussi des placements « alternatifs » tels que les œuvres d’art, le vin, les voitures, les crypto-monnaies en attendant le prochain phénomène de mode.
Dans le monde de la finance, les banques ont souvent (presque toujours) appliqué une stratégie de commercialisation de leurs produits/services complexes s’adressant dans une première phase aux clients extrêmement fortunés (UHNWI) prêt à payer cher la prestation offerte. Ces clients sont peu nombreux, le marché est donc limité. La prestation est ensuite adaptée, « packagée », simplifiée pour pouvoir être commercialisée à des coûts inférieurs à une clientèle très fortunée (HNWI). Les produits pour la banques par client sont inférieurs mais la base de clientèle est plus large. La banque gagne globalement plus avec cette clientèle HNWI. Une fois cette clientèle aussi servie, l’opération se répète en intégrant la prestation dans un produit accessible à tout le monde. La profitabilité pour le client final diminue généralement au cours du processus.
UiUm Conseils veut développer ses stratégies d’investissement à l’inverse, en proposant d’abord des stratégies « simples » utilisables par tout un chacun. Dans un deuxième temps, en intégrant des produits plus complexes nécessitant des connaissances financières supplémentaires de l’investisseur, une stratégie parallèle sera évaluée et proposée si cette complexification se justifie économiquement pour le client.
Certaines stratégies ne sont rentables pour l’investisseurs que si un nombre limité d’intervenants l’utilisent. Les stratégies d’arbitrages en sont l’exemple type. Elles cherchent à profiter d’anomalies de marché. Le fait de tirer profit de ces anomalies les réduits ou les fait disparaître. Celui qui a identifié ce genre d’anomalies n’a aucun intérêt à la publier. Il a tout intérêt à garder le profit pour lui.
D’autres stratégies peuvent être auto-réalisantes. Ce phénomène d’autocatalyse peut être valable sur des périodes plus ou moins longues, dépendre de conditions de marché (haussier, baissier, taux d’intérêts, inflation etc.). Avec ces stratégies, il y a tout intérêt à les publier pour que d’autres investisseurs les appliquent et participent à leur autoréalisation.
C’est ce dernier type de stratégies que UiUm veut développer.
Identification d’une stratégie et optimisation de ses paramètres pour une approche « long only ».
Création d’un portefeuille réel auprès d’une banque avec des fonds de la société.
Publication, avec un décalage dans le temps, des opérations identifiées par la stratégie.
Publication périodique des résultats réels de l’application de la stratégie.
Mise en place d’un système d’abonnement à la stratégie pour accéder aux signaux d’achat ou de vente générés par la stratégie sans décalage temporel.
Suivi périodique des paramètres de la stratégie en fonction de nouvelles données de marché.
Intégration d’approches par exemple options, Smart beta, market neutral etc. liées à la stratégie « Long only ».
Dans un premier temps, les stratégies d’investissement étudiées par UiUm se concentrent sur le marché des actions. Les raisons de ce choix initial sont que tout un chacun peut acheter des actions en direct, que la liquidité est généralement importante et qu’une littérature importante est disponible pour nous aider dans le vaste choix de stratégies possibles.
Une sélection personnelle (donc partiale) d’articles scientifiques ou de praticiens vous est proposée comme lecture avant de vous endormir.
De Sarah Ponczek, Bloomberg Businessweek, 28 mai 2018
Smart Beta est le qualificatif marketing pour des stratégies indicielles sensées être meilleures que leur indice de référence. Un stratégiste, Mr Vincent Deluard, a créé un portefeuille hypothétique composé de titres rejetés par les fonds smart beta « populaires ». Ce portefeuille s’est mieux comporté que les fonds de référence, au moins sur le court terme.
De Francesc Naya et Nils S. Tuschmid, 29 septembre 2017
Les auteurs ont comparé la performance entre la période de « backtesting » et celle de la mise en application de la stratégie pour une série de 255 indices ARP. La performance diminue quasi systématiquement une fois que les indices ARP sont lancés et la baisse est importante. Les investisseurs devraient appliquer un facteur de « discount » de 80% sur la performance mesurée lors du « backtesting » pour ne pas être déçus lors de sa mise en œuvre.
https://ssrn.com/abstract=3045057
De Kent Daniel, Tobias J. Moskowitz, dans Journal of Financial Economics 122 (2016) 221–247
Malgré leur rendement moyen positif élevé pour de nombreuses catégories d’actifs, les stratégies de momentum peuvent générer des rendements négatifs sur des périodes peu fréquentes mais répétitives. Ces accidents sont en partie prévisibles. Ils surviennent dans des états de panique, à la suite des baisses du marché et lorsque la volatilité du marché est élevée, ainsi que lors des rebonds du marché. Une stratégie dynamique de momentum, basée sur des prévisions de la moyenne et de la variance du momentum, double approximativement l’alpha et le ratio de Sharpe d’une stratégie de moment statique et n’est pas expliquée par d’autres facteurs.
Cette rubrique n’a pas pour but de fournir des conseils fiscaux. Elle a seulement l’objectif de rendre attentif le lecteur à la pratique fiscale en Suisse.
Le résultat (positif ou négatif) des investissements se reflétera dans le bénéfice imposable de la société. Dès 2019, dans le canton de Vaud (siège de UiUm Conseils), le taux d’imposition du bénéfice devrait être réduit d’env. 25% à env. 15%. Ce taux de 15% est du même ordre de grandeur (10 à max. 20%) qu’une commission de performance prélevée par un gestionnaire de fonds.
Si une année la stratégie devait amener à un résultat négatif, la perte peut être reportée en déduction des bénéfices des années suivantes. Cela correspond à l’approche High Water Mark utilisée pour le calcul de la commission de performance pour un fonds grand public.
Pour démontrer la validité des stratégies proposées, UiUm les appliquera sur un portefeuille alimenté par ses fonds propres ou une avance de ses actionnaires. Les impôts dus relatifs à la performance de la stratégie seront prélevés sur le portefeuille témoin réel.
En Suisse, les plus-values de la fortune mobilière ne sont normalement pas imposables au niveau des revenus du contribuable, tant que le fisc ne le considère pas comme un professionnel. Les moins-value de la fortune mobilière privée ne sont pas déductibles des revenus imposables.
!!! MAIS !!!
L’administration fédérale de contributions (AFC) a émis une circulaire (N° 36, version du 27 juillet 2012) permettant de définir si la gestion de la fortune mobilière privée est considérée fiscalement comme privée ou s’il y a commerce professionnel de titres.
La gestion de la fortune considérée comme privée si tous les critères suivants sont respectés :
• Les titres vendus ont été détenus durant 6 mois au moins.
• Le volume total des transactions (somme de tous les achats et de toutes les ventes) ne représente pas, par année civile, plus du quintuple du montant des titres et des avoirs au début de la période fiscale.
• La réalisation de gains en capital provenant d’opérations sur titres n’est pas nécessaire en vue de remplacer des revenus manquants ou ayant cessé dans le but d’assurer le train de vie du contribuable. C’est normalement le cas lorsque les gains en capital réalisés représentent moins de 50 % du revenu net de la période fiscale considérée.
• Les placements ne sont pas financés par des fonds étrangers ou les rendements de fortune imposables provenant des titres (par ex. les intérêts, les dividendes, etc.) sont plus élevés que la part proportionnelle des intérêts passifs.
• L’achat et la vente de produits dérivés (en particulier d’options) se limitent à la couverture des positions-titres du contribuable.
Au cas où ces critères ne sont pas cumulativement satisfaits, l’existence d’un commerce professionnel de titres ne peut pas être exclue. L’analyse doit se fonder sur l’ensemble des circonstances du cas d’espèce.
Si les critères cités ci-dessus ne sont pas satisfaits en cas d’exploitation d’un portefeuille de titres, il faut examiner, selon le Tribunal fédéral, s’il y a activité lucrative indépendante sur la base de l’évaluation suivante:
Critères primordiaux
• Montant du volume des transactions (fréquence élevée des transactions et courte durée de possession).
• Recours à d’importants fonds étrangers pour financer les transactions.
• Utilisation de dérivés.
Indices d’importance secondaire
• Manière d’agir systématique ou planifiée.
• Rapport étroit entre les transactions et l’activité professionnelle du contribuable, de même que l’utilisation de connaissances spéciales.
Dans l’arrêt du Tribunal fédéral du 23 octobre 2009 (ATF 2C.868/2008), une importance subalterne a été accordée à ces deux indices. Ils ne fondent pas à eux seuls une activité lucrative indépendante. En revanche, ils corroborent la qualification comme telle lorsqu’un des critères principaux est rempli.
Enfin, que le contribuable effectue lui-même les transactions sur titres ou par l’intermédiaire de tiers dûment mandatés (banque, fiduciaire, etc.) n’est pas déterminant. Dans sa jurisprudence la plus récente, le Tribunal fédéral a confirmé expressément le principe d’après lequel les actes du tiers mandaté sont imputables au contribuable (ATF 2C_868/2008, consid. 3.4).
Le bénéfice provenant de la vente des titres est alors ajouté aux autres revenus imposables.
L’obligation de payer des cotisations à l’AVS, l’AI et aux APG dépend de sa situation personnelle/familiale.
En plus de l’insécurité liée à la qualification ou non d’activité lucrative indépendante pour la gestion d’un portefeuille titre, l’administration fiscale a défini les principes suivants :
• Le contribuable exerce un commerce professionnel de titres durant la période fiscale au cours de laquelle les indices établis par la jurisprudence sont réunis, ce qui implique l’existence d’une fortune commerciale.
• Ce n’est qu’au moment de l’aliénation (ou des aliénations) qu’il est possible de déterminer si une personne exerce une activité à but lucratif. C’est en effet seulement à ce moment que toutes les conditions déterminantes sont connues.
• Considérant l’incertitude et la volatilité liées aux marchés des titres, il est difficile en pratique d’établir à l’avance la durée de détention des titres, le moment et le nombre des transactions sur une longue période. Par conséquent, les autorités fiscales ne sont en mesure de donner des renseignements les liant juridiquement sur la question de la nature professionnelle d’un commerce de titres que dans des cas sans équivoque.
La qualification fiscale (fortune privée ou commerciale) des titres possédés par le défunt subsiste lors du transfert aux héritiers (cf. circulaire no 22 de l’AFC du 16 décembre 2008).
Il vaut la peine de contrôler avec un spécialiste les implications financières d’un portefeuille titre privé si son détenteur venait à décéder.
Dans le cas d’un décès « prévisible », une réallocation géographique des titres pourrait, si ce n’est être financièrement avantageuse, au moins simplifier le règlement de la succession.
Si un fonds de placement applique une stratégie, qui à titre privé, serait qualifiée d’activité lucrative indépendante, la plus-value réalisée lors de la vente des parts de ce fonds, détenues sur une période « longue », ne sera pas imposée.
